Marque enregistrée - Marque en vigueur

CABOURG 1900
Mme Catherine de la Villesbrunne

Numéro de dépôt :
4238605
Date de dépôt :
07/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/01/2026
CABOURG 1900 de Catherine de la Villesbrunne

Présentation de la marque CABOURG 1900

Déposée le 7 janvier 2016 par madame Catherine de la Villesbrunne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CABOURG 1900 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est madame Catherine de la Villesbrunne domicilié(e) 19 chemin vert - 14390 - CABOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Catherine de la Villesbrunne domicilié(e) 19 chemin vert - 14390 - CABOURG - France.

La marque CABOURG 1900 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABOURG 1900 arrivera à expiration en date du 7 janvier 2026.

Catherine de la Villesbrunne a également déposé les autres marques suivantes : CABOURG BELLE EPOQUE


Mme Catherine de la Villesbrunne - 19 chemin vert - 14390 - CABOURG - France


Mme Catherine de la Villesbrunne - 19 chemin vert - 14390 - CABOURG - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.